1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://elevagedudomainedesecorces.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
GAEC SÉLECTION CANINE
Société civile
SIREN : 941 745 077
SIRET : 941 745 077 00011
TVA intracommunautaire : FR51941745077
Code APE : 0149Z – Élevage d’autres animaux
Dirigeants : Marie-Astrid ANDRIES et Michael ANDRIES
Siège social : 1627 Route des Peupliers, 24610 Montpeyroux
📧 Email : mandries@aol.com
Responsable de la publication : Les dirigeants
Le responsable de publication est une personne physique.
Création du site : Comtraste
Webmaster : COMTRASTE – contact@comtraste.fr
Hébergeur :
O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00024
RCS Clermont-Ferrand
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – AS50474
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site https://elevagedudomainedesecorces.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.
3. Description des services fournis
Le site a pour objet de présenter les activités d’élevage canin du GAEC SÉLECTION CANINE. Toutes les informations sont données à titre indicatif, et peuvent évoluer.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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Tous les éléments du site sont la propriété exclusive du GAEC SÉLECTION CANINE ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, partielle ou totale, est interdite sauf autorisation préalable écrite.
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Les données personnelles collectées via les formulaires sont traitées dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » et du RGPD. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression ou de portabilité de ses données en adressant sa demande à mandries@aol.com.
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